Un livre relevant du domaine public est un livre qui n’est pas protégé par des droits d’auteur ou de propriété intellectuelle, généralement parce que ces droits sont révolus. Lorsqu'un livre relève du domaine public, il peut être réimprimé et distribué sans qu'il soit nécessaire d'obtenir l'autorisation de l'auteur original.

Notre programme permet la vente de contenu relevant du domaine public, toutefois, nous pouvons vous demander de fournir un justificatif attestant que le contenu que vous avez soumis relève du domaine public. Nous nous réservons également le droit de refuser un contenu relevant du domaine public si celui-ci est déjà disponible via notre programme ou sur d’autres sites de vente au détail. Si une version gratuite d'un ouvrage du domaine public est disponible dans notre boutique, nous ne publierons qu'une version différenciée. Les œuvres différenciées sont originales et doivent répondre à une ou plusieurs de ces exigences :


Le champ Titre des livres répondant à ces critères doit comporter la mention (Traduit), (Annoté) ou (Illustré). Par exemple, le titre « Orgueil et préjugés (Annoté) » est acceptable. Le titre « Orgueil et préjugés (Préface de Tiffany Gordon) » ne l’est pas. La description du produit doit également commencer par un récapitulatif démontrant le caractère unique de l’ouvrage, sous forme de liste à puces (80 caractères maximum). Une description de produit acceptable doit être mise en forme comme suit :

Cette édition entièrement annotée de l’œuvre « Orgueil et préjugés » comprend :

• Explications du contexte historique
• Commentaires et analyses littéraires
• Cartes et illustrations d'objets et de lieux mentionnés dans le roman
• Citations concernant la vie, les lettres et autres écrits d'Austen.

Remarque : Les livres qui sont des traductions d'un autre ouvrage doivent mentionner le nom du traducteur dans le champ des contributeurs. Si l'ouvrage n'est pas une nouvelle traduction et que le traducteur est inconnu, l'éditeur doit inscrire le traducteur avec la mention « Anonyme" dans le champ des contributeurs. 

Il est possible que d’autres facteurs confèrent au livre son caractère unique. Cependant, nous tenons uniquement compte des critères énoncés ci-dessus pour établir le degré de différenciation des titres relevant du domaine public. Voici quelques exemples d’éléments n’entrant pas dans les critères de différenciation :

• Table des matières comportant des liens
• Mise en forme améliorée
• Collections
• Classement des ventes
• Prix
• Contenu disponible gratuitement sur Internet

Vous pouvez choisir entre deux options de droits de publication dans la section Informations relatives au livre du processus de configuration de l’ouvrage :

• Je détiens les droits d’auteur et les droits de publication requis : sélectionnez cette option si votre ouvrage est protégé par des droits d’auteur et que vous détenez tous les droits nécessaires pour publier le contenu.
• Il s’agit d’une œuvre du domaine public : sélectionnez cette option si vous publiez une œuvre du domaine public. Prenez garde au fait que la durée des droits d’auteur varie selon les pays et les régions.

Pour sélectionner les droits de publication :

1. Rendez-vous dans votre bibliothèque.
2. En regard du livre à mettre à jour, sous le menu Actions, cliquez sur le bouton représentant des points de suspension (« … »).
3. Sélectionnez Modifier les informations.
4. Dans la section Droits de publication, sélectionnez l'option Droits de publication pour votre livre.
5. Cliquez ensuite sur Enregistrer et continuer au bas de la page.
6. Cliquez sur Publier au bas de la page des tarifs.