En tant que libraires, nous pensons qu'il est important de promouvoir la diffusion de la création littéraire, y compris de contenus pouvant être considérés comme susceptibles de venir heurter la sensibilité de certaines personnes. Nous étudions attentivement les types de contenu que nous proposons dans nos boutiques et réévaluons régulièrement notre approche, nous restons à l’écoute des commentaires et venons répondre aux préoccupations de nos clients. Nous nous réservons le droit de retirer des contenus de la vente si nous estimons qu'ils nuisent à l'expérience du client.

Les auteurs, éditeurs et partenaires de vente sont tenus de respecter nos Règles relatives au contenu. Nous consacrons beaucoup de temps et de ressources à l'application de ces lignes directrices, en faisant appel à la fois à l'apprentissage machine, à l'automatisation et à des équipes spécialisées de réviseurs professionnels. Nous supprimerons tout contenu non conforme à ces règles et, dès lors que nous serons informés d'un éventuel non-respect, nous effectuerons une enquête sur tout ouvrage en infraction dans les plus brefs délais.  Nous pouvons également vous demander des informations supplémentaires concernant votre livre avant qu'il ne soit mis en vente. Si nous retirons un ouvrage, nous en informons l'auteur, l'éditeur ou le partenaire de vente, afin qu'il puisse faire appel de notre décision.

Ces règles s’appliquent au contenu du livre, y compris son titre, sa couverture et sa description.

Remarque : Les livres qui sont des traductions d'un autre ouvrage doivent mentionner le nom du traducteur dans le champ des contributeurs. Si l'ouvrage n'est pas une nouvelle traduction et que le traducteur est inconnu, l'éditeur doit inscrire le traducteur avec la mention « Anonyme » dans le champ des contributeurs.

Sommaire

• Éléments contraires à la loi
• Contenu injurieux/à caractère offensant
• Contenu issu d’un outil exploitant l'intelligence artificielle (IA)
• Mauvaise expérience client
• Contenu relevant du domaine public
• Signaler des infractions

---

Éléments contraires à la loi

Nous prenons très au sérieux les violations de la législation et des droits de propriété. Il incombe aux auteurs, aux éditeurs et aux partenaires de vente de s'assurer que leur contenu ne viole pas les lois ou les droits d'auteur, de marque, de marque déposée, de confidentialité, de publicité ou autres. Nous n'acceptons pas de contenu protégé par des droits d'auteur disponible gratuitement sur Internet, sauf si celui-ci est fourni par le détenteur des droits d'auteur. Par ailleurs, nous n’autorisons pas la publication de livres constituant un complément à des œuvres protégées par le droit d’auteur (par exemple, des résumés, guides d’étude, etc.) en dehors des États-Unis, sauf autorisation écrite du détenteur des droits d’auteur.

---

Contenu injurieux/à caractère offensant

Nous interdisons la vente de certains contenus, y compris ceux dont nous considérant comme étant des propos haineux, qui encouragent la maltraitance ou l'exploitation sexuelle des enfants, qui contiennent de la pornographie, qui font l'apologie du viol ou de la pédophilie, qui prônent le terrorisme ou tout autre contenu que nous jugeons inapproprié ou insultant.

---

Contenu issu d’un outil exploitant l'intelligence artificielle (IA) (texte, images ou traductions)

Nous vous demandons de nous informer de la présence de contenus générés par l'IA (textes, images ou traductions) lorsque vous publiez un nouveau livre ou que vous modifiez et republiez un livre existant par l'intermédiaire de KDP. Les images générées par l'IA comprennent les images de couverture et les pages de contenu intérieures, ainsi que les illustrations. Vous n'êtes pas obligé de divulguer la présence de contenus générés par l'IA. Nous faisons la distinction entre les contenus générés par l'IA et les contenus issus d’un outil exploitant l'IA :

• Contenu généré par l'IA : Nous définissons un contenu généré par l'IA comme étant du texte, des images ou des traductions créés par un outil faisant appel à l'intelligence artificielle. Si vous avez utilisé un outil basé sur l'IA pour créer le contenu lui-même (qu'il s'agisse de texte, d'images ou de traductions), celui-ci est considéré comme généré par l'IA, même si vous l’avez ensuite considérablement modifié.
• Contenu issu d’un outil exploitant l'IA (assisté par l’IA) : Si vous avez créé le contenu vous-même et que vous avez utilisé des outils exploitant l’IA pour le modifier, l’améliorer ou corriger des erreurs (qu'il s'agisse de texte ou d'images), le contenu n'est pas considéré comme ayant été « généré par l’IA ». De la même manière, si vous avez utilisé un outil exploitant l’IA pour rechercher et générer des idées, mais que vous avez créé le texte ou les images par vous-même, cette démarche est également considérée comme ayant été « assistée par l'IA » et non comme présentant du contenu « généré par l'IA ». Il n'est pas nécessaire de nous divulguer l'utilisation de tels outils ou processus.

Il vous incombe de vérifier que tout contenu généré par l'IA et/ou assisté par l'IA est conforme à toutes les règles relatives au contenu, notamment en ce qui concerne le respect de tous les droits de propriété intellectuelle applicables.

---

Mauvaise expérience client

Les livres vendus sur Amazon se doivent d'offrir une expérience positive aux clients. Nous n'autorisons pas les éléments dont les descriptions sont destinées à induire les clients en erreur ou qui ne reflètent pas exactement le contenu du livre. Par ailleurs, nous n'autorisons pas de contenus qui sont susceptibles de décevoir les clients, ce qui comprend les exemples fournis dans le Guide de gestion de la qualité du contenu Kindle. Nous nous réservons le droit de modifier les catégories d'un livre à tout moment afin de garantir une expérience client positive.

---

Contenu relevant du domaine public

Nous autorisons les contenus relevant du domaine public et qui ne sont plus soumis à des droits d'auteur. Cependant, afin d'offrir une meilleure expérience à nos clients, nous n'autorisons pas les versions non différenciées d’ouvrages relevant du domaine public dès lors qu'une version gratuite est disponible dans notre boutique (comme indiqué dans nos politiques relatives à la publication de contenu relevant du domaine public). Nous pouvons demander aux éditeurs de fournir des éléments attestant que le contenu relève du domaine public.

---

Signaler des infractions

Si vous pensez qu’un livre ne respecte pas nos règles, merci de le signaler.

Vous trouverez nos lignes directrices concernant les autres catégories de produits sur les pages suivantes :

• Éléments offensants et controversés
• Règles de la communauté
• Amazon Web Services
• Prime Video Direct
• Amazon Registry